Editeur :

<client – à compléter par le client>

<adresse – à compléter par le client>

<zipcode ville – à compléter par le client>

<Standard : numéro – à compléter par le client>

Directeur de la publication

Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.

<Prénom Nom – Fonction – à compléter par le client>

Opérateur de la plateforme 6Tzen

6Tzen
Immatriculée sous le n° 515 409 001 R.C.S. RHONE
49 avenue de la République 69200 Vénissieux France

Hébergeur

OVH
140 quai du Sartel 59100 Roubaix

Traitement des données à caractère personnel

Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification qui vous concernent. Pour demander une modification ou rectification des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à l’éditeur.

Liens hypertextes (responsabilité)

6Tzen propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, collectivités, etc.). Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de 6Tzen.

Propriété intellectuelle

Droit de reproduction

La reproduction ou réutilisation des contenus des pages de 6Tzen est interdite.

Établir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations ou rubriques de 6Tzen. En revanche, les pages de 6Tzen ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site sans accord préalable de l’éditeur.

Droit des marques

6Tzen est une marque déposée à l’INPI.